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International LEIfestyle

Le LEI est sur toutes les lèvres. Si l’on compare le site de la GLEIF (Global Legal Entity Identifier Foundation) à une rubrique Lifestyle d’un magazine international, le LEI est le nouveau produit phare de la saison dans la catégorie financière. Tous se hâtent d’en faire la demande pour ne pas manquer le lancement de la nouvelle obligation des marchés financiers.

Le code alphanumérique à 20 chiffres s’étend inexorablement à travers le monde car toutes les entreprises souhaitant, entre autres, continuer de participer au marché des dérivés en Europe au-delà du 3 janvier 2018 devront disposer d’un LEI.

L’Union Européenne est particulièrement engagée en faveur de l’application du LEI et a adopté une directive correspondante s’appliquant à de nombreuses entreprises ayant leur siège dans l’espace européen. Mais quand est-il des sociétés siégeant en dehors de l’Europe ? Quel est l’impact de l’introduction du LEI dans le contexte international ?

L’utilisation d’un LEI est prescrite par différentes réglementations régionales et nationales : le Dodd-Frank Act promouvant la stabilité financière aux États-Unis par exemple ou encore le règlement européen sur les produits dérivés en Europe (European Market Infrastructure Regulations, EMIR) ainsi que la directive européenne MiFID II relative au marché des instruments financiers et le règlement MiFIR l’accompagnant. Jusque fin juin 2017 environ 520.000 LEI ont été attribués à des entités juridiques, la majorité de celles-ci siègent aux États-Unis ou en Europe..

Allons voir de plus près quelques pays s’engageant particulièrement en faveur du LEI.

Au Canada, l’Organisme Canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) proposait en juin dernier d’introduire une obligation de LEI pour certaines commandes ; le principal objectif étant d’améliorer l’intégrité du marché ainsi que la protection des investisseurs.

Doug Clark, le directeur de recherche sur la structure de marché chez ITG Canada, s’exprimait sur le LEI dans Traders Magazine : «L'OCRCVM a eu quelque chose de proche des données de la piste d'audit consolidée (CAT), directement depuis les échanges, depuis près d'une décennie, pour le marché secondaire du marché boursier. Il s'en servait pour la surveillance du marché et des études universitaires sur la qualité du marché. Récemment, l'organisme a proposé d'ajouter les LEI aux commandes. »

Selon l'OCRCVM, le LEI devrait être utilisé plus largement, notamment lors de développement de systèmes de back-end.

Au Royaume-Unis, depuis le 1er octobre 2017 tous les émetteurs de titres autorisés sur les marchés réglementés européens doivent disposer d’un LEI.

A cette date, de nouvelles règles du chapitre 6 d’orientation sur la divulgation et les règles en matière de transparence sont entrées en vigueur. Celles-ci prescrivent que les émetteurs se doivent de déclarer un LEI et de classer les informations règlementées conformément aux catégories réglementées déléguées lorsqu’ils transmettent des informations à la FCS (Financial Conduct Authority) dans le cadre des déclarations obligatoires prévues par la loi.

Les pays asiatiques jouent aussi le jeu et réagissent à l’introduction du LEI.

Des milliers de partenaires commerciaux en Asie sont en état d’alerte car sans LEI ils ne pourront, entre autres, plus effectuer de transactions bancaires mondiales et ce dès janvier 2018. La directive MiFID II a un impact direct sur toutes les entreprises qui commercent dans l’Espace Économique Européen (EEE), les partenaires dans les États tiers sont donc tout autant affectés par la régulation.

A partir de janvier 2018, il sera interdit aux personnes morales soumises à MiFID II de commercer avec des partenaires commerciaux qui ne seront pas en mesure de présenter de LEI. Que la société siège en Europe ou en dehors, ne fait aucune différence.

Dans ce contexte, l’international Swap and Derivatives Association (ISDA) estime que jusque dix mille organisations asiatiques auront besoin d’un LEI si elles souhaitent notamment continuer de commercer avec les banques européennes. Pour l’heure moins de 5% des 530.000 LEI qui ont été attribué mondialement viennent de l’espace asiatique.

L’Inde et Singapour sont pour le moment les seuls pays d’Asie qui ont décrétés une obligation de LEI pour les opérations de dérivés, cependant Hong Kong et l’Australie font également avancer la tendance du LEI.

En résumé on constate un fort mouvement en faveur du LEI dans de nombreux pays d’Asie. Ainsi le KRX (la bourse coréenne) a déjà créé un registre de commerce avec pour intention d’intégrer le LEI à l’avenir.

En Inde, le LEI joue déjà un rôle central. La Banque de réserve de l’Inde annonce l’introduction du LEI pour les marchés des dérivés OTC. T. Rabi Sankar, le président de la banque a annoncé en juin 2017 que le système de LEI sera introduit « pour tous les participants aux marchés de gré à gré (OTC) pour les instruments dérivés du taux d'intérêt de la roupie, les dérivés de change et les dérivés de crédit en Inde de manière progressive ».

Wenling Juang, la directrice du Pricing & Reference Services de Thomson Reuters en Asie, s’attend à ce que, à l’approche de l’entrée en vigueur de MiFID II, le développement du LEI en Asie suit de près celui sur le marché européen.

Étant donnée l’intérêt croissant pour le LEI en Inde, les LOU (Local Operating Units, désignant les organisations émettrices de LEI) enregistrent déjà une augmentation considérable des demandes de LEI.

Anupam Mitra, Responsable des marchés de dérivé dans le référentiel central et LOU de la Clearing Corporation of India (CCIL), critique l’implémentation abrupte de MiFID II en Europe. Une date limite unique représente une surcharge pour toutes les organisations émettrices de LEI puisque la plupart des entreprises font leur demande juste avant la date limite. Un effort considérable est alors demandé de la part des organisations émettrices qui n’y sont pas forcément préparés.

Mitra souhaite habillement empêcher cet effondrement à l’aide d’une juridiction indienne divergente de celle de l’Europe. Ainsi, plusieurs périodes d’implémentations devraient être établies permettant une répartition des demandes d’attribution de LEI tout au long de l’année. Cependant, étant donné que les exigeances de MiFID II s'appliqueront à toutes les entreprises à partir du 03.01.2018, il reste à déterminer quelles sociétés pourront profiter d’une date limite plus lointaine.

Ainsi on peut conclure que l’introduction du LEI implique tous les pays à travers le monde quelle que soit la région d’origine de la réglementation qui en impose l’usage. Les conséquences juridiques ainsi que leurs implémentations en Europe et au-delà resteront un sujet d’étude passionnant dans les prochains mois. Ce qui est certain c’est que le LEI modifie durablement le marché financier mondial.

Sven Schenkluhn
En tant que Directeur Général Adjoint Allemagne, Sven est responsable du département Service de Données d'EQS Group et du développement de l'EQS LEI MANAGER.
As Deputy Managing Director Germany, Sven is responsible for the business unit Data Services of the EQS Group and for the development of the EQS LEI MANAGER.
Sven è Deputy Managing Director Germany ed è responsabile della devisione Data Services dell’EQS Group e dello sviluppo dell’EQS LEI MANAGER.
Sven ist als Deputy Managing Director Germany verantwortlich für den Geschäftsbereich Datenservices der EQS Group und die Entwicklung des EQS LEI MANAGER
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